Licence Audio Forge

  

Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) pour Audio Forge

1. Accord

En téléchargeant, installant ou utilisant Audio Forge (“Application”), développé et géré par Slashpaf (“Société”), vous acceptez d’être lié par les termes de ce Contrat de Licence Utilisateur Final (“Accord”). Si vous n’acceptez pas les termes de cet Accord, n’installez pas et n’utilisez pas l’Application.

2. Concession de Licence

La Société vous accorde une licence révocable, non exclusive, non transférable et limitée pour télécharger, installer et utiliser l’Application à des fins personnelles et non commerciales, strictement conformément aux termes de cet Accord.

3. Restrictions

Vous acceptez de ne pas, et vous ne permettrez pas à d’autres de :

  • Accorder de licence, vendre, louer, prêter, céder, distribuer, transmettre, héberger, sous-traiter, divulguer ou exploiter commercialement l’Application ou de mettre l’Application à la disposition de tiers.
  • Modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décrypter, décompiler ou désosser une partie de l’Application.
  • Supprimer, modifier ou masquer tout avis de propriété (y compris les avis de droits d’auteur et de marques) de la Société ou de ses affiliés, partenaires et concédants de licence.

4. Achats In-App

L’Application peut inclure des achats in-app vous permettant d’acheter des packs audio (“Contenu”). Ces achats in-app ne sont pas obligatoires pour le fonctionnement de l’Application mais permettent d’améliorer ses fonctionnalités.

5. Utilisation du Contenu

  • Le Contenu disponible à l’achat dans l’Application vous est concédé sous licence, et non vendu.
  • Vous détenez une licence limitée, non exclusive et non transférable pour utiliser le Contenu dans le cadre de l’Application.
  • Le Contenu ne peut pas être copié, reproduit, distribué ou utilisé de toute autre manière en dehors de l’Application.
  • Le Contenu est réservé à un usage personnel et non commercial dans le cadre de l’Application.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle de l’Application et du Contenu, y compris mais sans s’y limiter, le design, les graphismes, la fonctionnalité et la documentation, sont détenus ou légalement licenciés par la Société. Cet Accord ne transfère pas de la Société à vous toute propriété intellectuelle appartenant à la Société ou à un tiers, et tous les droits, titres et intérêts sur cette propriété resteront exclusivement avec la Société.

7. Résiliation

Cet Accord restera en vigueur jusqu’à sa résiliation par vous ou la Société. La Société peut, à sa seule discrétion, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, suspendre ou résilier cet Accord avec ou sans préavis.

8. Divisibilité

Si une disposition de cet Accord est jugée inexécutable ou invalide, cette disposition sera modifiée et interprétée pour atteindre les objectifs de cette disposition dans la mesure maximale permise par la loi applicable et les dispositions restantes continueront de rester en vigueur et de produire leurs effets.

9. Amendements de cet Accord

La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer cet Accord à tout moment. Si une révision est substantielle, nous donnerons un préavis d’au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de tout nouveau terme. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.

10. Informations de Contact

Si vous avez des questions concernant cet Accord, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse contact@slashpaf.com.